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Mentions légales

Informations réglementaires

1. Société éditrice

Le site est édité par Sablebirch Vale, société par actions simplifiée dotée d'un capital de 20 000 €, enregistrée au RCS de Nantes sous le numéro 828 559 013, SIRET 828 559 013 00017, TVA intracommunautaire FR 73 828559013.

Président : M. Yannick Rialland.
Siège : 5 allée Duguay-Trouin, 44000 Nantes, France.
Téléphone : 02 40 73 66 90.
Email : bonjour@sablebirchvale.fr.

2. Prestataire d'hébergement

L'hébergement du site est confié à o2switch SARL, dont le siège se trouve 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

3. Publication

La direction de la publication incombe à M. Yannick Rialland, président de la société Sablebirch Vale.

4. Vente et rétractation

Chaque commande est régie par nos conditions générales de vente. Lorsqu'un achat est réalisé à distance, l'article L221-18 du Code de la consommation ouvre un délai de rétractation de quatorze jours ; les pièces éditées spécialement à votre demande n'ouvrent pas ce droit (article L221-28).

5. Droits d'auteur

Photographies, textes et représentations de meubles présents sur ce site relèvent du Code de la propriété intellectuelle ; toute réutilisation nécessite notre accord préalable et écrit.

6. Droit applicable

Ces mentions sont régies par le droit français ; en l'absence d'accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Nantes.